Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comptoir bressan de papeterie
M. jerome honegger

Numéro de dépôt :
3994261
Date de dépôt :
30/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2023
comptoir bressan de papeterie de jerome honegger

Présentation de la marque comptoir bressan de papeterie

Déposée par voie électronique le 30 mars 2013 par monsieur jerome honegger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « comptoir bressan de papeterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est monsieur jerome honegger domicilié(e) 26 rue duguesclin, 26 rue duguesclin - 69006 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jerome honegger domicilié(e) 26 rue duguesclin, 26 rue duguesclin - 69006 - lyon - France.

La marque comptoir bressan de papeterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3994261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comptoir bressan de papeterie est expirée depuis le 30 mars 2023.

jerome honegger a également déposé les autres marques suivantes : welle


M. jerome honegger - 26 rue duguesclin, 26 rue duguesclin - 69006 - lyon - France


M. jerome honegger - 26 rue duguesclin, 26 rue duguesclin - 69006 - lyon - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

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